"Le Cercle Général représente l’ensemble des sociétaires de M Comme Médoc et incarne la mission sociale, les valeurs fondamentales et les principes directeurs de la SCIC. Sa raison d’être repose sur deux dimensions interdépendantes : garantir la réalisation de la mission sociale de MCM et s’appuyer sur la gouvernance institutionnelle définie dans la Constitution pour orchestrer ses activités."
La priorité du Cercle Général est de promouvoir et de concrétiser l’objet social de MCM tel que défini dans ses statuts, en visant :
- La revitalisation durable du Médoc, pour répondre aux défis sociaux, écologiques et économiques spécifiques au territoire.
- Le développement d’une économie locale inclusive et circulaire, valorisant les circuits courts, les ressources locales et les pratiques respectueuses du vivant.
- Le renforcement de la cohésion sociale, par des initiatives intergénérationnelles et des projets collaboratifs.
- La transmission des savoirs, par des formations accessibles et adaptées aux besoins locaux.
- L’amélioration de l’habitat et du cadre de vie, en proposant des solutions innovantes et durables.
En matière de gouvernance, le Cercle Général s’appuie sur les principes coopératifs et la structure institutionnelle de la SCIC pour garantir une gestion cohérente et efficace :
- La Constitution de MCM, rédigée par le Directoire, validée par le Conseil de Surveillance, et adoptée par les sociétaires, constitue le cadre de référence pour la gouvernance, les processus décisionnels et les interactions entre les cercles.
- Elle garantit l’alignement des activités avec les valeurs et l’objet social de MCM, tout en assurant une adaptation continue aux besoins évolutifs du territoire.
- Le Cercle Général confie au Directoire la responsabilité de piloter la stratégie et de structurer les cercles fixes, en lien avec les besoins opérationnels et stratégiques.
- Le Conseil de Surveillance supervise ces évolutions, garantissant leur conformité avec les valeurs de MCM, la législation applicable et les attentes des sociétaires.
- Les cercles fixes, définis comme immuables dans la structure de MCM, incluent :
- Cercle Opérationnel Global : regroupant les fonctions socles et transversales (comptabilité, RH, communication, logistique, etc.).
- Cercles Pôles Opérationnels :
- Pôle Famille.
- Pôle (Ré)Appropriation du Savoir.
- Pôle Économie Solidaire et Circulaire.
- Pôle Santé Bien-Être.
- Pôle Habitat.
- Toutes les activités de MCM doivent s’inscrire dans ces cercles ou en interconnexion entre eux.
- Le Cercle Général veille à la transparence des décisions stratégiques et à la redevabilité des organes de gouvernance envers les sociétaires.
- Il facilite la communication entre les sociétaires et les organes statutaires, sans interférer dans leurs fonctions exécutives ou de supervision.
"Le Cercle Général garantit que la mission sociale et les objectifs de M Comme Médoc sont atteints en créant un cadre stratégique clair, en soutenant les cercles opérationnels, et en s’appuyant sur le Directoire et le Conseil de Surveillance pour encadrer, coordonner et superviser les activités de l’organisation."
Le Cercle Général définit et maintient les principes directeurs et les priorités globales de MCM, en s’appuyant sur :
- Le Directoire : chargé d’élaborer les orientations stratégiques concrètes et de structurer les cercles opérationnels.
- Le Conseil de Surveillance : garantissant que ces orientations respectent les valeurs, l’objet social, et la législation applicable.
Le Cercle Général s’assure que chaque cercle opérationnel dispose des outils, ressources, et accompagnements nécessaires pour remplir sa mission. Il s’appuie sur :
- Le Directoire : qui coordonne les initiatives transversales, attribue les ressources, et accompagne les cercles dans la définition de leurs stratégies spécifiques.
- Le Conseil de Surveillance : qui supervise la cohérence globale et agit comme arbitre en cas de tensions majeures entre cercles.
Le Cercle Général met en place des mécanismes pour encourager la synergie entre les cercles opérationnels et éviter les redondances. Ces mécanismes incluent :
- Des réunions régulières de coordination entre les cercles, facilitées par le Directoire, pour partager les avancées et résoudre les tensions opérationnelles.
- Des espaces de dialogue et d’échange, supervisés par le Conseil de Surveillance, pour renforcer la transparence et la coopération.
- La mise à disposition d’outils numériques pour centraliser les informations, faciliter la communication, et structurer la collaboration.
Le Cercle Général établit des indicateurs clés de performance (KPI) transversaux, en lien avec la mission sociale de MCM, et organise :
- Une évaluation semestrielle, menée par le Directoire, pour mesurer l’impact des cercles sur les objectifs globaux.
- Une revue stratégique annuelle, dirigée par le Conseil de Surveillance, pour ajuster les priorités et garantir leur alignement avec les valeurs et l’objet social.
Le Cercle Général développe et gère des partenariats institutionnels, financiers, et techniques, en coordination avec :
- Le Directoire : qui identifie les opportunités de collaboration et négocie les termes des partenariats.
- Les cercles opérationnels : qui intègrent ces partenariats dans leurs actions spécifiques pour maximiser leur impact local.
¶ 3. Domaines du Cercle Général
¶ 3.1. Validation des grandes orientations stratégiques
Le Cercle Général est responsable de valider les grandes orientations stratégiques de MCM, élaborées par le Directoire et validées par le Conseil de Surveillance, afin de garantir leur alignement avec la mission sociale et les valeurs de la SCIC.
Le Cercle Général vote sur toute proposition de modification des statuts ou de la Constitution, après préparation par le Directoire et validation par le Conseil de Surveillance, pour garantir la cohérence institutionnelle et juridique de MCM.
Le Cercle Général adopte les comptes annuels et valide l’affectation des résultats, sur proposition du Directoire et après vérification par le Conseil de Surveillance, pour assurer la transparence et la pérennité financière de MCM.
Le Cercle Général organise les élections des membres du Directoire et du Conseil de Surveillance, et peut voter pour leur révocation si nécessaire, conformément aux statuts et aux principes de gouvernance démocratique.
Le Cercle Général valide les projets d’investissement significatifs, proposés par le Directoire et validés par le Conseil de Surveillance, pour s’assurer qu’ils respectent les priorités stratégiques et l’impact social attendu.
Le Cercle Général vote sur toute proposition de révision de la mission sociale, élaborée par le Directoire et validée par le Conseil de Surveillance, pour garantir son adéquation avec les besoins émergents et les valeurs fondatrices.
Le Cercle Général intervient en dernier recours pour arbitrer les tensions majeures qui dépassent le cadre des cercles opérationnels ou des organes de gouvernance, afin de préserver la cohésion et l’unité de la SCIC.
Le Cercle Général garantit un accès équitable à l’information stratégique et financière pour tous les sociétaires, en validant les mécanismes de communication et les processus participatifs proposés par le Directoire et supervisés par le Conseil de Surveillance.
¶ 4.1. Valider les grandes orientations stratégiques
Le Cercle Général est chargé de voter sur les grandes orientations stratégiques de MCM, validées et soumises par le Conseil de Surveillance. Ces orientations sont préalablement élaborées par le Directoire, en collaboration avec les cercles opérationnels, et ajustées avec le CS pour garantir leur alignement avec les valeurs, l’objet social, et les exigences légales.
- Examiner et voter sur les orientations finalisées, sans débattre directement des propositions.
- Définir les orientations stratégiques en fonction des besoins identifiés et soumettre un rapport détaillé au CS.
- Valider la cohérence, la conformité, et présenter les orientations finalisées au Cercle Général pour vote.
Toute modification des statuts ou de la Constitution doit être soumise au vote du Cercle Général après un processus collaboratif entre le Directoire et le CS.
- Voter sur les modifications proposées.
- Identifier les ajustements nécessaires et élaborer des propositions claires en coordination avec le CS.
- Superviser la conformité juridique et éthique des propositions et soumettre une version validée au Cercle Général.
Le Cercle Général adopte les comptes annuels et vote sur l’affectation des résultats sur la base d’une proposition du Directoire, validée par le CS.
- Examiner les comptes et voter sur l’affectation des résultats.
- Préparer les comptes et une proposition d’affectation alignée sur les priorités stratégiques.
- Vérifier l’exactitude des comptes et valider la proposition avant présentation au vote.
Le Cercle Général organise les élections des membres du Directoire et du CS et peut voter pour leur révocation en cas de besoin.
- Élire ou révoquer les membres des organes de gouvernance selon les statuts.
- Proposer des critères pour les profils recherchés au CS.
- Superviser la transparence et l’équité des processus électoraux et analyser les demandes de révocation.
Le Cercle Général délibère et vote sur les projets d’investissement significatifs, préparés par le Directoire et validés par le CS.
- Voter sur les projets d’investissement majeurs.
- Élaborer les projets d’investissement avec une analyse détaillée des coûts et bénéfices.
- Analyser et valider la faisabilité et la pertinence des projets avant leur soumission au vote.
Le Cercle Général vote sur toute révision de la mission sociale soumise par le CS après élaboration par le Directoire.
- Décider des évolutions de la mission sociale.
- Identifier les besoins et opportunités de révision.
- Superviser et valider les propositions avant leur présentation.
Le Cercle Général garantit que les sociétaires disposent des informations nécessaires pour prendre des décisions éclairées.
- Voter pour assurer la transparence et l’équité des processus.
- Produire et partager des rapports stratégiques, financiers, et opérationnels.
- Superviser la qualité des informations et des processus participatifs.
¶ 5.1. Politique de validation des grandes orientations stratégiques
Garantir que les grandes orientations stratégiques de MCM sont validées collectivement, en conformité avec les valeurs, l’objet social et les priorités de la SCIC.
- Le Directoire élabore les orientations stratégiques en coordination avec les cercles opérationnels.
- Le Conseil de Surveillance analyse, ajuste et valide les orientations pour garantir leur conformité avant de les soumettre au Cercle Général.
- Le Cercle Général vote sur les orientations stratégiques lors des Assemblées Générales.
- Toute orientation rejetée retourne au Directoire et au Conseil de Surveillance pour ajustements avant une nouvelle soumission.
Encadrer les processus de modification des statuts et de la Constitution pour préserver la mission sociale et la cohérence institutionnelle de MCM.
- Le Directoire identifie les besoins de modification et soumet des propositions détaillées au Conseil de Surveillance.
- Le Conseil de Surveillance évalue la pertinence et la conformité des modifications, puis les ajuste en collaboration avec le Directoire.
- Les propositions finalisées sont présentées au Cercle Général pour vote en Assemblée Générale Extraordinaire.
- Les modifications adoptées sont consignées dans les registres officiels de la SCIC.
S’assurer que les comptes annuels et l’affectation des résultats respectent les principes de transparence et les priorités stratégiques de MCM.
- Le Directoire prépare les comptes annuels et une proposition d’affectation des résultats.
- Le Conseil de Surveillance vérifie l’exactitude des comptes et valide la proposition d’affectation.
- Le Cercle Général vote sur les comptes et l’affectation des résultats lors de l’Assemblée Générale.
- En cas de rejet, le Directoire doit soumettre une nouvelle proposition après consultation avec le CS.